Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1038 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

753 questions

  1. Question n° 08658 posée par M. Philippe Paul

    Absence de réponse à des questions écrites

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17280 posée par M. Marcel Rainaud

    Impact de la hausse des prix des carburants sur l'avenir des pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc

    Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02693 posée par M. Éric Kerrouche

    Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02966 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des usoirs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02697 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05485 posée par M. Daniel Laurent

    Création d'une Agence nationale pour la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01460 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des usoirs en Moselle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13801 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Modalités de gestion adaptées aux espèces de gibiers et aux milieux

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09266 posée par M. Robert Tropeano

    Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible