Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 19792 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir des abattoirs en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03730 posée par M. Bernard Piras

    Maintien des abattoirs de proximité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16171 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien d'abattoirs de proximité pour le petit bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16408 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattage du petit bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16928 posée par M. Bernard Fournier

    Protection des animaux d'abattage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17072 posée par M. Jean Louis Masson

    Abattage du petit bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17866 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Conditions d'abattage des animaux de boucherie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20321 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Abattage rituel

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00735 posée par M. Alain Dufaut

    Étiquetage des conditions d'abattage des animaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01390 posée par M. Alain Fauconnier

    Contrôle des carcasses animales

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible