Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé

    Application des BCAE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0718S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mise en application dans la Creuse du plan de soutien aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0816S posée par M. Yvon Collin

    Application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0883S posée par M. Gérard Bailly

    Lutte contre le fléau des campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0917S posée par M. Georges Patient

    Crise de la filière rizicole en Guyane

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne