Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 06783 posée par M. Jean-Michel Houllegatte

    Réduction du ratio de productivité de l'aide aux bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25850 posée par M. Michel Savin

    Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

    Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24013 posée par M. Pascal Allizard

    Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18808 posée par M. Denis Bouad

    Situation économique de la filière hélicicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07309 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Dispositif d'aide exceptionnelle aux apiculteurs bretons

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06831 posée par M. Philippe Bas

    Modalités de calcul de l'effectif primable pour l'aide aux bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06188 posée par M. Claude Nougein

    Prime qualité du veau de lait sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03318 posée par M. Bernard Fournier

    Suppression de l'aide couplée aux légumineuses fourragères dès 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02578 posée par M. Rachel Mazuir

    Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible