Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 06561 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Seuil du tarif d'obligation d'achat concernant la cogénération à partir de la biomasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05780 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Nombre de loups à abattre et réellement abattus depuis six ans

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02365 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Harmonisation de l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01589 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Liste des canalisations de transport de produits chimiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01416 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Risques technologiques de Lyon à Marseille

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00738 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Surproduction de pollution automobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23760 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évolution du montant des subventions accordées aux associations de défense de la nature et de l'environnement de 2009 à 2011

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20175 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Évaluation de la superficie des terres agricoles converties à l'urbanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Prélèvements de loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18334 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Demande de communication du dossier Environnement de l'A 51

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible