Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 09190 posée par M. Michel Canévet

    Réglementation relative à la circulation sur les chemins de halage des voies navigables et canaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00898 posée par M. Philippe Bas

    Financement des associations nationales de promotion du vélo

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20103 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo dans la fonction publique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02941 posée par M. Alain Néri

    Circulation des quads sur les chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03428 posée par M. René Beaumont

    Débridage des cyclomoteurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02033 posée par M. Laurent Béteille

    Aide à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE)

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24189 posée par M. Mathieu Darnaud

    Modalités d'attribution de l'aide financière pour l'achat d'un vélo à assistance électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04198 posée par M. Michel Savin

    Réglementation relative aux vélos à assistance électrique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21475 posée par Mme Danielle Michel

    Réduction d'impôt pour la mise à disposition d'une flotte de vélos

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21418 posée par M. Patrick Abate

    Arrêté établissant la nomenclature des deux-roues motorisés polluants

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible