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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 20875 posée par M. Jean-Pierre Vial
Situation des CIO et des conseillers d'orientation psychologues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21171 posée par M. Jean-Pierre Vial
Champ d'exonération de la taxe d'habitation, notamment pour les étudiants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 22426 posée par M. Jean-Pierre Vial
Pension des conseillers d'orientation psychologues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 04574 posée par M. Jean-Pierre Vial
Médecins généralistes enseignants
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04933 posée par M. Jean-Pierre Vial
Rémunération des stagiaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04977 posée par M. Jean-Pierre Vial
Enseignement agricole privé temps plein
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 09350 posée par M. Jean-Pierre Vial
Calendrier scolaire et économie touristique en montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial
Droit à l'image dans les établissements scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 10012 posée par M. Jean-Pierre Vial
Enseignement du grec et du latin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence