Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02075 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir de l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02096 posée par M. Hubert Falco

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02151 posée par M. Guy Fischer

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet

    Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot

    Politique de lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger

    Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03079 posée par M. François Marc

    Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07330 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan de l'application du décret du 15 novembre 2006 relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09505 posée par M. Christian Cambon

    Accidents de la vie courante, cause nationale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible