Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

Question n° 05732 posée par M. Yves Chastan

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05737 posée par Mme Sophie Primas

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05738 posée par M. Roland du Luart

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05743 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05745 posée par M. Daniel Laurent

Prévention des accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05750 posée par Mme Patricia Schillinger

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05758 posée par M. René Teulade

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau

Décès par suicide des agriculteurs exploitants

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05789 posée par M. Daniel Reiner

Base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Simon Sutour

Données relatives aux accidents de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence