Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 07992 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07737 posée par M. Louis Nègre

    Accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07609 posée par M. Francis Delattre

    Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07642 posée par M. André Dulait

    Autoriser une étude relative à la pharmacovigilance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06891 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang des hommes homosexuels et bisexuels

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05969 posée par M. René Beaumont

    Accès aux données de santé publique pour les titulaires d'autorisation de la CNIL

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06009 posée par M. Alain Fauconnier

    Accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05822 posée par Mme Françoise Laborde

    Création d'une base de données européenne sur les accidents et blessures de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 05826 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Données relatives aux accidents de la vie courante

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05833 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la syphilis en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne