Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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253 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 13272 posée par Mme Corinne Imbert

    Distribution gratuite de boissons énergisantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04912 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23098 posée par Mme Catherine Procaccia

    Virus du zika et contamination des dons du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20581 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Expansion de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20289 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Diagnostic et soin de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 19276 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 19153 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Reconnaissance et détection de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 18268 posée par M. Cyril Pellevat

    Conclusions des expertises annoncées sur la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 18229 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance et prise en charge par la sécurité sociale de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte