Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 38850 posée par M. Serge Mathieu

    Reconnaissance de la maladie de fibromyalgie comme invalidante

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 38923 posée par M. Bertrand Auban

    Inscription de la fibromyalgie sur la liste des maladies invalidantes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01678 posée par M. René Trégouët

    Imprégnation de la population par la dioxine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02227 posée par M. Claude Lise

    Inscription de la dengue hémorragique sur la liste des maladies à déclaration obligatoire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02547 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etudes sur la progression en France du diabète

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02927 posée par M. René Trégouët

    Stress et dépression

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03202 posée par M. Gérard Miquel

    Développement des recherches sur la fibromyalgie et reconnaissance de la maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03269 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétences administratives des agences sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 03413 posée par M. André Dulait

    Renforcement de la réglementation sur l'installation d'antennes de téléphonie mobile en zone urbaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04051 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne