Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Lutte contre les allergies respiratoires sévères

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 16770 posée par M. Marcel Rainaud

Autorisation de commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/01/2011
Pertinence
Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16288 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Hausse de la surdité des adolescents

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau

Taux de mortalité cardio-vasculaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Roland Courteau

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

Explosion des allergies respiratoires

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12959 posée par Mme Patricia Schillinger

Obésité chez les enfants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/04/2010
Pertinence