Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 04912 posée par M. Jean-Claude Tissot

Création d'un pôle public d'éradication de l'amiante

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/05/2018
Pertinence
Question n° 09879 posée par M. Roland Courteau

Pollution atmosphérique responsable de décès prématurés

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/12/2013
Pertinence
Question n° 01682 posée par M. Philippe Paul

Bilan canicule

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/08/2012
Pertinence
Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

Présence de substances toxiques dans l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

19/08/2010
Pertinence
Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Identification des causes du saturnisme infantile

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence