Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 08161 posée par Mme Colette Giudicelli

Campagne d'information pour le plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 10033 posée par Mme Catherine Dumas

Accès au numéro national d'information sur la grippe H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/09/2009
Pertinence
Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé et sommeil des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 12662 posée par M. Rachel Mazuir

Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/03/2010
Pertinence
Question n° 15381 posée par Mme Odette Terrade

Information sur les modalités d'utilisation des moyens de contraception

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/10/2010
Pertinence
Question n° 15548 posée par M. Rachel Mazuir

Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

Dégradation de l'audition en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/12/2011
Pertinence
Question n° 01043 posée par M. Bernard Piras

Méconnaissance du traitement post-exposition à un risque de contamination par le sida

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

Intoxications par le monoxyde de carbone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 03084 posée par M. Michel Doublet

Prévention et information sur les accidents domestiques

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

15/11/2012
Pertinence