Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

Question n° 0594S posée par Mme Anne-Marie Payet

Tabagisme et grossesse

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09805 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Dépression du post-partum

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09812 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Danger des cabines à UV

Réponse du Ministère de la santé et des sports

30/07/2009
Pertinence
Question n° 0609S posée par Mme Catherine Procaccia

Incidences des rayons ultraviolets sur la santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 09898 posée par M. André Vantomme

Le nouveau plan national maladies rares

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 10033 posée par Mme Catherine Dumas

Accès au numéro national d'information sur la grippe H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/09/2009
Pertinence
Question n° 10367 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé et sommeil des étudiants

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10649 posée par M. Roland Courteau

Taux d'IVG en augmentation

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 11731 posée par M. Alain Fauconnier

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet

Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence