Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 09192 posée par M. François Autain

    Lutte contre le tabagisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10246 posée par M. Guy Fischer

    Prévention du risque alcool

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0409S posée par M. Joseph Ostermann

    Conséquences de la loi Evin sur la filière viticole

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10894 posée par M. Philippe Darniche

    Prolifération du cannabis sur le sol français

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11075 posée par M. Georges Gruillot

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11485 posée par Mme Odette Terrade

    Publicité alimentaire en direction des enfants et adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  7. Question n° 11611 posée par M. Georges Mouly

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12734 posée par M. Michel Sergent

    Progression de l'obésité en particulier chez les jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12901 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de " drogues alcool tabac info service " (numéro vert 113)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12948 posée par M. José Balarello

    Dangers de la consommation d'alcool chez les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte