Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

118 questions

  1. Question n° 05608 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04669 posée par M. Bernard Murat

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04063 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14387 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Santé des femmes et contraception

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13680 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre le SIDA déclarée grande cause nationale en 2005

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04942 posée par M. Adrien Gouteyron

    Sensibilisation des jeunes aux ravages d'une surconsommation de boissons alcoolisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03624 posée par M. Michel Sergent

    Dépendance des enfants à la nicotine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10649 posée par M. Roland Courteau

    Taux d'IVG en augmentation

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09805 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dépression du post-partum

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne