Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

118 questions

  1. Question n° 07330 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan de l'application du décret du 15 novembre 2006 relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02842 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques d'alcoolisme précoce chez les adolescents

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18879 posée par M. Alain Fouché

    Lien possible entre l'usage du téléphone portable et certains cancers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17999 posée par Mme Odette Terrade

    Interruption volontaire de grossesse de mineures

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17662 posée par M. Didier Guillaume

    Déficit d'information relative à la contraception pour les jeunes femmes mineures

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12901 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de " drogues alcool tabac info service " (numéro vert 113)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02121 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne