Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

118 questions

  1. Question n° 12662 posée par M. Rachel Mazuir

    Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12213 posée par Mme Patricia Schillinger

    Troubles de l'audition

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21628 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dégradation de l'audition en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05316 posée par Mme Françoise Henneron

    Soutien de l'État aux maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15548 posée par M. Rachel Mazuir

    Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02514 posée par Mme Françoise Henneron

    Soutien de l'État aux maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08143 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00143 posée par M. Michel Moreigne

    Lutte contre l'usage de substances nocives par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06513 posée par Mme Gisèle Printz

    Pandémie de SIDA

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06644 posée par M. Emmanuel Hamel

    Santé des populations immigrées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte