Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 12662 posée par M. Rachel Mazuir

    Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15548 posée par M. Rachel Mazuir

    Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10894 posée par M. Philippe Darniche

    Prolifération du cannabis sur le sol français

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04956 posée par M. Charles Gautier

    Diminution des crédits destinés à la lutte contre la toxicomanie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04797 posée par Mme Gisèle Gautier

    Avenir des centres spécialisés de soins aux toxicomanes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12901 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de " drogues alcool tabac info service " (numéro vert 113)

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne