Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1455 questions

  1. Question n° 01885 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Adoption internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09687 posée par Mme Hélène Lipietz

    Promotion de la langue française

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09630 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Recul des intérêts économiques de la France en Afrique

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00334 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11500 posée par M. Louis Souvet

    Projet de suppression du bilinguisme au sein de l'Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs pour la normalisation

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00822 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Conditions de délivrance des visas de tourisme français en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20443 posée par M. Roger Madec

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08566 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00954 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation de l'adoption en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19895 posée par M. Bernard Dussaut

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible