Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1455 questions

  1. Question n° 1166S posée par M. Serge Vinçon

    Mode de calcul de la taxe annuelle sur les dispositifs médicaux perçue au profit de l'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20230 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme de la transfusion sanguine française

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04148 posée par M. Philippe Marini

    Gestion de l'Agence française de lutte contre le sida

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18882 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Vacance de poste de bibliothécaire à l'agence française à Buenos Aires (Argentine)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23683 posée par M. Xavier Pintat

    Réforme de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23337 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12277 posée par M. Roland Courteau

    Fusion Afsset-Afssa

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1476G posée par M. Olivier Cadic

    Relations entre l'Agence française de développement et la Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01016 posée par M. Ivan Renar

    Renforcement des moyens de l'Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23569 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes liées au devenir de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Très faible