Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

Question n° 26964 posée par Mme Nelly Olin

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 27406 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Prothèses mammaires

Réponse du ministère : Santé

31/08/2000
Pertinence
Question n° 27648 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 0877S posée par M. Serge Franchis

Transmission des maladies à prion

Réponse du ministère : Santé

03/10/2000
Pertinence
Question n° 28588 posée par M. André Maman

Réduction de l'utilisation des antibiotiques

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28699 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

Réponse du ministère : Santé

26/10/2000
Pertinence
Question n° 0939S posée par M. Jacques Legendre

Conséquences des mesures de précaution sanitaire

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

01/11/2000
Pertinence
Question n° 0413G posée par M. Nicolas About

Diffusion de l'épidémie de " vache folle " dans la population

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence