Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1455 questions

Question n° 08566 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08653 posée par M. André Meric

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08659 posée par M. André Delelis

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08670 posée par M. Raymond Courrière

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08890 posée par M. André Rouvière

Avenir de l'AFME

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08975 posée par M. Jean-Michel Baylet

Crédits de l'AFME

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1987
Pertinence
Question n° 00467 posée par M. Xavier de Villepin

Bilan d'étude sur le commerce extérieur des produits en bois et dérivés destinés au bâtiment

Réponse du ministère : Équipement

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01326 posée par M. Jacques-Richard Delong

Bio-énergie : application des directives du Conseil de l'Europe

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02656 posée par M. Pierre Laffitte

Développement d'une entreprise française du stockage d'énergie

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02764 posée par M. Pierre Laffitte

Problème de stockage d'énergie

Réponse du ministère : Recherche

15/12/1988
Pertinence