Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

Question n° 20355 posée par M. André Dulait

Garanties en matière de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20502 posée par M. André Rouvière

Mercure dans les amalgames dentaires

Réponse du ministère : Santé

18/11/1999
Pertinence
Question n° 21676 posée par M. Jacques Peyrat

Amalgames dentaires

Réponse du ministère : Santé

30/12/1999
Pertinence
Question n° 0743S posée par M. Philippe Richert

Toxicité de la cargaison de l'Erika

Réponse du ministère : Logement

09/03/2000
Pertinence
Question n° 25014 posée par M. Nicolas About

Autorisation de commercialisation des stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants souffrant d'allergies alimentaires

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 26312 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Consommation de sel et santé publique

Réponse du ministère : Santé

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis

Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/2000
Pertinence
Question n° 26869 posée par M. Charles Descours

Réglementation française relative aux prothèses en gel de silicone

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence
Question n° 26918 posée par M. Gérard Cornu

Autorisation de commercialisation de stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants allergiques

Réponse du ministère : Santé

20/07/2000
Pertinence