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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1455 questions
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Question n° 25014 posée par M. Nicolas About
Autorisation de commercialisation des stylos auto-injecteurs d'adrénaline destinés aux enfants souffrant d'allergies alimentaires
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14549 posée par M. Emmanuel Hamel
Règlement du contentieux immobilier franco-tunisien
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 34537 posée par M. René Trégouët
Culture française à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 18944 posée par M. Emmanuel Hamel
Promotion d'un site Internet sur l'Ethiopie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0703S posée par M. Gérard César
Dysfonctionnement au sein de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14262 posée par M. Jean Louis Masson
Allègement des nouvelles procédures d'enregistrement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau
Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 32003 posée par M. Michel Moreigne
Levée de l'embargo sur la viande bovine portugaise
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00467 posée par M. Xavier de Villepin
Bilan d'étude sur le commerce extérieur des produits en bois et dérivés destinés au bâtiment
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Conditions de nomination du président de l'Agence France-Presse
Réponse du ministère : Communication
Pertinence