Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1455 questions

  1. Question n° 21559 posée par M. Claude Huriet

    Caractère licencieux du manuel d'information sur le sida distribué dans les lycées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14102 posée par M. Louis Souvet

    Agence de sécurité des aliments

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 32555 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique d'aide publique au développement : affectation des crédits destinés à la zone de solidarité prioritaire

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06611 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Approvisionnement des associations humanitaires compétentes en médicaments neufs

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14015 posée par Mme Valérie Létard

    Fracture numérique dans les pays de la zone ACP (Afrique-Caraïbes-Pacifique)

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06533 posée par M. Christian Demuynck

    Collecte, tri et expédition de médicaments inutilisés

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck

    Importations de textile chinois

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17061 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre de poulets belges commercialisés en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06872 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Approvisionnement des associations humanitaires en médicaments neufs

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible