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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1455 questions
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Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet
Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 01997 posée par M. Bernard Legrand
Centre national d'essais des éoliennes de Lannion (Côtes-du-Nord)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07231 posée par M. Emmanuel Hamel
Contribution de la France à l'approvisionnement en eau potable des populations rurales du Sénégal
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
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Question n° 05034 posée par M. François Autain
Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0197G posée par M. Jean-Marc Pastor
Embargo maintenu sur le boeuf britannique
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 08711 posée par Mme Annie David
Préserver l'éthique française du don de sang
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05485 posée par M. Daniel Laurent
Création d'une Agence nationale pour la biodiversité
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09604 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Délivrance de titres de séjour aux personnels français de l'agence de l'enseignement français à l'étranger au Chili
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 20975 posée par M. Christian Cambon
Francophonie comme levier de développement
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 09075 posée par M. Xavier de Villepin
Contentieux immobilier franco-tunisien
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence