Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1455 questions

  1. Question n° 17407 posée par Mme Christiane Kammermann

    Pratique de la langue française en Mauritanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07332 posée par M. François Bonhomme

    Politique de financement des agences de l'eau et conséquences sur les actions menées par les collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21871 posée par M. André Maman

    Création d'une agence européenne de sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07069 posée par M. Gilbert Barbier

    Application de la loi n° 2007-248 du 26 février 2007 et approvisionnement des associations humanitaires en médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08890 posée par M. André Rouvière

    Avenir de l'AFME

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 38996 posée par M. Serge Mathieu

    Observations de la Cour des comptes sur les agences IFN et AFII créées par la DATAR pour les investissements internationaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15247 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en valeur touristique de la Creuse et de la région Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19490 posée par M. Ivan Renar

    Modification de la procédure d'adoption au Viêt-Nam

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02841 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Dispositions fiscales afférentes aux agences de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09455 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Exécution du programme de l'Agence pour le développement et la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible