Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1558 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1455 questions

Question n° 02114 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02714 posée par M. Roland Grimaldi

Collectif budgétaire: diminution des crédits de recherche

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi

Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03378 posée par M. Claude Prouvoyeur

Relance de l'industrie du bâtiment par des incitations fiscales

Réponse du ministère : Équipement

06/11/1986
Pertinence
Question n° 08191 posée par M. André Duromea

Développement d'une politique nationale de maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Budget

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08323 posée par M. Rémi Herment

Poursuite d'une politique tendant à favoriser les économies d'énergie

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08377 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08383 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08384 posée par M. William Chervy

Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence