Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 37241 posée par M. Bernard Piras

    Conditions de transport des produits sanguins

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09941 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour les éleveurs de l'interdiction d'utiliser le Nifursol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13241 posée par M. Bernard Piras

    Disponibilité du vaccin DTP

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17237 posée par M. Bernard Piras

    Dispositions de l'article 30 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18293 posée par M. Bernard Piras

    Lutte contre la consommation abusive de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18912 posée par M. Bernard Piras

    Substances actives fipronil et imidaclopride et directive européenne 91/414/CEE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

    Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00949 posée par M. Bernard Piras

    Adoption internationale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible