Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02910 posée par M. Michel Moreigne

    Moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01901 posée par M. Michel Moreigne

    Syndrome de la guerre du Golfe

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15247 posée par M. Michel Moreigne

    Mise en valeur touristique de la Creuse et de la région Limousin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0437G posée par M. Michel Moreigne

    Tests de dépistage de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32003 posée par M. Michel Moreigne

    Levée de l'embargo sur la viande bovine portugaise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17384 posée par M. Michel Moreigne

    Evolution du dispositif de lutte contre les ESST

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17383 posée par M. Michel Moreigne

    Risques liés aux encéphalopathies spongiformes transmissibles dans les filières petits ruminants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01784 posée par M. Michel Moreigne

    Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible