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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert

   Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   08/10/2020

   Pertinence

2. Question n° 16953 posée par M. Michel Dagbert

   Aide à l'éducation dans les pays en développement

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   25/06/2020

   Pertinence

3. Question n° 08802 posée par M. Michel Dagbert

   Statut spécifique pour les filles dont les mères ont reçu une prescription de distilbène durant leur grossesse

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   07/02/2019

   Pertinence

4. Question n° 08176 posée par M. Michel Dagbert

   Frais d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers hors Union européenne

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   13/12/2018

   Pertinence

5. Question n° 06433 posée par M. Michel Dagbert

   Présence de substances chimiques dans les vêtements et les chaussures

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   02/08/2018

   Pertinence

6. Question n° 02624 posée par M. Michel Dagbert

   Aide bilatérale consacrée par la France à l'éducation dans le cadre de son aide publique au développement

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   21/12/2017

   Pertinence