Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi

    Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22953 posée par M. François Collet

    Personnels de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22593 posée par M. Etienne Dailly

    Justification du financement de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11935 posée par M. Henri Collette

    Création d'une Agence française sur l'environnement et la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17858 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12538 posée par M. Maurice Janetti

    Agence française pour la maîtrise de l'énergie: moyens prévus pour assurer la continuité de ses interventions

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02114 posée par M. Roger Husson

    Avenir de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08383 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03497 posée par M. Josselin de Rohan

    Budget de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08384 posée par M. William Chervy

    Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible