Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1324 questions

Question n° 25885 posée par M. Pierre Laurent

Projet de téléphérique à Tananarive

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25914 posée par M. Pierre Charon

Rapport spécial de l'Assemblée nationale concernant les crédits d'aide au développement consacrés à la Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24875 posée par M. Pierre Laurent

Réforme des statuts du personnel de l'agence française de développement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24360 posée par M. Yves Détraigne

Accélération du programme Covax

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/09/2021
Pertinence
Question n° 23106 posée par M. Dominique Théophile

Nécessité de lever le blocus économique, commercial et financier imposé à Cuba par les États-Unis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22645 posée par M. Pierre Laurent

Levée de l'embargo sur Cuba

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

Assassinats politiques en Colombie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21129 posée par Mme Sylviane Noël

Accompagnement des agences de voyages

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20370 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Crise au Cameroun

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/01/2021
Pertinence