Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1324 questions

Question n° 03006 posée par M. André Rouvière

Politique en matière d'économies d'énergie et d'énergies nouvelles

Réponse du ministère : Économie

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03466 posée par M. Jean Cauchon

Informations sur les différents coûts de l'énergie et des systèmes de chauffage en découlant

Réponse du ministère : Consommation

09/02/1989
Pertinence
Question n° 03497 posée par M. Josselin de Rohan

Budget de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie

Réponse du ministère : Agriculture

09/02/1989
Pertinence
Question n° 06854 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

09/11/1989
Pertinence
Question n° 07074 posée par M. Robert Vizet

Indemnisation des victimes contaminées par le sida lors de transfusions sanguines

Réponse du ministère : Santé

16/11/1989
Pertinence
Question n° 08312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions de nomination du président de l'Agence France-Presse

Réponse du ministère : Communication

08/02/1990
Pertinence
Question n° 08650 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

01/03/1990
Pertinence
Question n° 08829 posée par M. Edouard Le Jeune

Lutte contre le SIDA

Réponse du ministère : Santé

15/03/1990
Pertinence
Question n° 11371 posée par M. Jacques-Richard Delong

Développement du chauffage au bois

Réponse du ministère : Industrie

30/08/1990
Pertinence
Question n° 11738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'une nouvelle Agence française de l'environnement et de l'énergie

Réponse du ministère : Environnement

27/09/1990
Pertinence