Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1324 questions

Question n° 01566 posée par M. Guillaume Gontard

Criblage des bénéficiaires finaux de l'aide internationale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01670 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Dopage chez les adolescents

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 00033 posée par M. Pierre Laurent

Réserve naturelle partielle de Dahliafleur en Côte d'Ivoire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00104 posée par M. Bernard Bonne

Obligation de criblage des bénéficiaires de l'aide publique au développement

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27618 posée par Mme Marta de Cidrac

Présence diplomatique dans les Balkans occidentaux

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26445 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26446 posée par M. Jean-Noël Guérini

Crise humanitaire en Zambie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

27/01/2022
Pertinence
Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26072 posée par M. Éric Bocquet

Lutte contre le paludisme

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/01/2022
Pertinence