Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1324 questions

  1. Question n° 04512 posée par Mme Catherine Dumas

    Bien-fondé de la participation de l'agence française de développement au projet dit du pôle Austerlitz à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle des équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04421 posée par M. Yves Détraigne

    Sort des femmes dans les conflits

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04089 posée par M. Pierre Charon

    Nouvelle alerte de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur les ruptures de médicaments antibiotiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

    Pénuries d'antibiotiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle des équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02563 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Remboursement par la sécurité sociale de certaines analyses médicales

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02353 posée par M. Jean-François Longeot

    Lutte contre la déforestation importée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01542 posée par Mme Nicole Duranton

    Diplomatie internationale par des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

    Sort des femmes dans les conflits

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible