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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1324 questions
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Question n° 02114 posée par M. Roger Husson
Avenir de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02714 posée par M. Roland Grimaldi
Collectif budgétaire: diminution des crédits de recherche
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi
Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03378 posée par M. Claude Prouvoyeur
Relance de l'industrie du bâtiment par des incitations fiscales
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08191 posée par M. André Duromea
Développement d'une politique nationale de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08323 posée par M. Rémi Herment
Poursuite d'une politique tendant à favoriser les économies d'énergie
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08377 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08383 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08384 posée par M. William Chervy
Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08536 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Restructuration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence