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1420 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1324 questions
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Question n° 22953 posée par M. François Collet
Personnels de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 03075 posée par M. Roland Grimaldi
Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 22593 posée par M. Etienne Dailly
Justification du financement de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 03252 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des activités de l'Agence française pour les investissements internationaux
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 12286 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Investissements de l'agence française de développement dans les paradis fiscaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 20010 posée par M. Jean-René Lecerf
Mise en place de l'Agence française de l'adoption
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade
Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08980 posée par M. Christian Cointat
Agence française de développement
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 08359 posée par Mme Colette Giudicelli
Disparition de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 17858 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Missions de l'agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence