Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

346 questions

Question n° 35389 posée par M. Henri de Richemont

Interdiction de réutilisation des pinces à biopsie en endoscopie digestive

Réponse du ministère : Santé

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35396 posée par M. Alain Joyandet

Situation des gastro-entérologues

Réponse du ministère : Santé

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35413 posée par M. Louis Moinard

Surcoût lié à l'utilisation de pinces à biopsie d'endoscopie à usage unique

Réponse du ministère : Santé

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35466 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Interdiction de réutilisation des pinces à biopsie d'endoscopie digestive

Réponse du ministère : Santé

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35516 posée par M. Pierre Martin

Situation des gastro-entérologues libéraux

Réponse du ministère : Santé

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35541 posée par M. Pierre André

Surcoût lié à l'utilisation de pinces à biopsie d'endoscopie digestive à usage unique

Réponse du ministère : Santé

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36005 posée par M. Emmanuel Hamel

Dangers d'un médicament contre l'acné pour les femmes enceintes

Réponse du ministère : Santé

25/10/2001
Pertinence
Question n° 36060 posée par M. Michel Esneu

Usage unique des pinces à biopsie d'endoscopie digestive

Réponse du ministère : Santé

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36079 posée par M. Bernard Murat

Obligation d'utiliser des pinces à biopsie endoscopiques digestives à usage unique

Réponse du ministère : Santé

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36099 posée par M. Fernand Demilly

Interdiction de réutilisation des pinces à biopsie en endoscopie digestive

Réponse du ministère : Santé

01/11/2001
Pertinence