Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

346 questions

  1. Question n° 00199 posée par M. Emmanuel Hamel

    Vente de médicaments sur Internet : proposition d'un site modèle pour une information fiable sur les produits

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00202 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'étiquetage des crèmes solaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00401 posée par M. Pierre Hérisson

    Taxe annuelle sur les dispositifs médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00927 posée par M. Bernard Piras

    Conséquences pour la santé de l'usage des téléphones portables

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01305 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01678 posée par M. René Trégouët

    Imprégnation de la population par la dioxine

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01901 posée par M. Michel Moreigne

    Syndrome de la guerre du Golfe

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02324 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Défectuosité de certaines prothèses de hanche

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02525 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suivi de pharmacovigilance visant à évaluer les mesures prises concernant la surveillance d'un traitement contre l'acné

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02527 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration du transport des " produits sanguins labiles "

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible