Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19880 posée par M. Roland Courteau

Importations de plasma sanguin

Réponse du ministère : Santé

13/02/1992
Pertinence
Question n° 01144 posée par M. Roland Courteau

Instauration d'une journée nationale du don du sang

Réponse du ministère : Santé

10/07/1997
Pertinence
Question n° 36497 posée par M. Roland Courteau

Circulation des produits des laboratoires Bayer

Réponse du ministère : Santé

15/11/2001
Pertinence
Question n° 04800 posée par M. Roland Courteau

Interdiction des médicaments non utilisés à des fins humanitaires (loi n° 2007-248 du 26-02-2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament)

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/06/2008
Pertinence
Question n° 08111 posée par M. Roland Courteau

Utilisation des amalgames dentaires chez la femme enceinte

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

Eaux minérales naturelles

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/05/2009
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

Livre blanc Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence