Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 03606 posée par M. Marcel Charmant

    Devenir de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15509 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17574 posée par M. Henri de Raincourt

    Bilan de la politique du contrat de retour au pays d'origine

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01735 posée par M. Jacques Chaumont

    Justification du maintien de la France au sein du FMI

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12874 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Annulation de crédits du budget des affaires étrangères

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

    Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05118 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Lutte contre l'obésité et engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05182 posée par M. Guy Fischer

    Engagement du Gouvernement dans la lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible