Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 19752 posée par Mme Françoise Férat

    Renforcement de la compétitivité mondiale de la France dans l'approvisionnement des métaux critiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1523S posée par M. Vincent Éblé

    Avenir des salariés de l'entreprise Prevent Glass en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20076 posée par M. Roland Ries

    Devenir de la raffinerie de Reichstett

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17898 posée par M. Roland Ries

    Devenir de la raffinerie de Reichstett

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08646 posée par M. Roland Courteau

    Eaux minérales naturelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01431 posée par M. André Vantomme

    Situation des agences de voyage françaises confrontées à la concurrence européenne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00308 posée par Mme Patricia Schillinger

    Produits pharmaceutiques contrefaits

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

    Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 29576 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Commerce de médicament sur Internet

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21330 posée par M. Henri Collette

    Comptabilisation des échanges commerciaux de la métropole avec les DOM-TOM

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible