Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

  1. Question n° 25867 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Répartition des tests dans le cadre du programme de surveillance actif de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25940 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conclusions de l'étude sur l'évaluation des risques de contamination des produits de la mer par le fioul du pétrolier Erika

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25942 posée par M. Emmanuel Hamel

    Soutien à l'agriculture dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26094 posée par M. Paul Blanc

    Farines animales : interdiction, fabrication et usage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26155 posée par M. Ambroise Dupont

    Mise en place du programme de surveillance actif de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26195 posée par M. Claude Huriet

    Test de recherche de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26361 posée par M. Emmanuel Hamel

    Travaux de recherche sur l'identification de l'entérocolite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26362 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement du soutien au programme de recherche sur les moyens de lutte alternatifs contre la maladie de l'entérocolite dans les élevages de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26363 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remèdes à la crise que traverse la filière cunicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26364 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux élevages de lapins touchés par l'entérocolite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible