Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 18108 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18112 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16993 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avis défavorable de la CCEN sur l'instauration de règles nutritionnelles dans la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05432 posée par M. Marcel Rainaud

    Amélioration de l'anticipation et de la gestion des crises sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25886 posée par Mme Françoise Férat

    Décision française relative à l'utilisation éventuelle du fipronil

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des résultats des tests effectués sur les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18965 posée par M. Alain Journet

    Fipronil et imidaclopride : deux substances à interdire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13597 posée par M. Michel Moreigne

    Mesures pour lutter contre le nouveau type d'encéphalopathie spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal

    Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26587 posée par Mme Anne Heinis

    Conditions de mise en place du programme pilote de dépistage et d'évaluation de l'ESB

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible