Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

Question n° 19467 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Situation des apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence
Question n° 19601 posée par M. Xavier Darcos

Plan d'urgence d'aide aux apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1999
Pertinence
Question n° 19898 posée par M. Bernard Dussaut

Aide aux apiculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence
Question n° 20071 posée par M. Gérard Dériot

Situation du secteur de l'apiculture

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1999
Pertinence
Question n° 0217G posée par M. Charles Revet

Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

Réponse du ministère : Santé

05/11/1999
Pertinence
Question n° 20327 posée par M. Michel Doublet

Farine animale et santé publique

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20355 posée par M. André Dulait

Garanties en matière de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 21871 posée par M. André Maman

Création d'une agence européenne de sécurité alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

20/01/2000
Pertinence
Question n° 24695 posée par M. Bernard Seillier

Sécurité alimentaire relative aux fromages

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 0802S posée par M. Roland du Luart

Stratégie de communication des pouvoirs publics concernant les maladies frappant les productions animales

Réponse du ministère : Défense

04/05/2000
Pertinence