Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

237 questions

Question n° 14469 posée par M. Georges Gruillot

Organisation et missions de l'Agence française de sécurité des aliments

Réponse du ministère : Agriculture

04/03/1999
Pertinence
Question n° 15882 posée par M. Emmanuel Hamel

Adaptations des pratiques agricoles à la protection de l'environnement, objectif de santé publique

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15891 posée par M. Emmanuel Hamel

Indépendance des organismes de contrôle de la sécurité environnementale et sanitaire

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1999
Pertinence
Question n° 17003 posée par M. Michel Doublet

Risques liés à l'usage des farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17005 posée par M. Michel Doublet

Conséquences de l'usage des antibiotiques dans l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17061 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de poulets belges commercialisés en France

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 17252 posée par M. André Dulait

Rôle de l'institut de veille sanitaire

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 18725 posée par M. Gérard César

Farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 18767 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Contrôles des farines animales

Réponse du ministère : Agriculture

16/09/1999
Pertinence
Question n° 19457 posée par M. Jean-Paul Hugot

Eleveurs de poules pondeuses

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1999
Pertinence